Marque expirée - Marque en non vigueur

MNH La mutuelle de la santé et du social
MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3478409
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
MNH La mutuelle de la santé et du social de MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité

Présentation de la marque MNH La mutuelle de la santé et du social

Déposée le 1 février 2007 par la société MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MNH La mutuelle de la santé et du social »

Le déposant est la société MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité domicilié(e) 331 Avenue d'Antibes,45213 AMILLY - 45213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 606 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social domicilié(e) 331 Avenue d'Antibes,45213 AMILLY - 45213 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MNH La mutuelle de la santé et du social est expirée depuis le 1 février 2017.

MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Prélud'Avenir , PLENITUDE


MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité - 331 Avenue d'Antibes,45213 AMILLY - 45213 - France - SIREN 775606361


MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social - 331 Avenue d'Antibes,45213 AMILLY - 45213 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Assurances. Mutuelle complémentaire santé. Protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance individuelle et collective. Action sociale. Gestionnaire d'un régime obligatoire d'assurance maladie. Affaires financières et monétaires. Gestionnaire de patrimoine.